ROYAL CONQUERENT
Présentation de la marque ROYAL CONQUERENT
Déposée le 11 septembre 1980 par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ROYAL CONQUERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL CONQUERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL CONQUERENT est expirée depuis le 11 septembre 1990.
SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°655 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°129384 - Publication au BOPI